Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Objective Base
CROUZET Jean-François

Numéro de dépôt :
99797745
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque Objective Base

Déposée le 16 juin 1999 par CROUZET Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Objective Base » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est CROUZET Jean-François, domicilié(e) 3 rue Windsor, 92200 Neuilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François CROUZET - France.

La marque Objective Base a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Objective Base est expirée depuis le 16 juin 2009.

CROUZET Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : APPRENDRE EN JOUANT


CROUZET Jean-François - 3 rue Windsor, 92200 Neuilly - France


Jean-François CROUZET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

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